
MENTIONS LEGALES
Éditrice et responsable de la publication :
Agathe Papier Ciseaux
créatrice d'objets de décoration
Conception et réalisation du site internet :
Agathe Papier Ciseaux
Origamiste
Identité graphique et visuelle :
Manon Coueslan (This is Bleriotte)
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
Vos informations bancaires ne sont jamais en la possession de AGATHE PAPIER CISEAUX, elles sont traitées par des applications protégées et indépendantes du site.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous par mail à agathepapierciseaux@gmail.com
Droit applicable :
Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux Français seront compétents. Plus précisément, les juridictions compétentes seront systématiquement du ressort de la Cour d’appel de Lyon (art 42 du Code de procédure civile).
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser par mail au Service Client pour trouver une solution amiable.
Responsabilité :
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site
www.agathe-papier-ciseaux.com peut renvoyer n’engagent pas la responsabilité de Agathe Papier Ciseaux, qui ne saurait être tenue pour responsable d’éléments qu’elle n’aurait pas introduit elle-même et qui proviendraient d’actions extérieures indélicates.
La consultation du présent site présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.
